Mentions légales

Directeur de publication

L’association « ATELIER BEAUTE ET BIEN-ETRE »
Association Loi 1901
SIRET 822 406 799
Adresse : 59B Rue Louis Braille, 89000 Auxerre
Téléphone : 07 82 70 28 79

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Marques, logos et illustrations

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques, logos et illustrations de ce site est interdite sans l’autorisation préalable de L’ATELIER BEAUTE ET BIEN-ETRE.

Limitation de responsabilité

L’ATELIER BEAUTE ET BIEN-ETRE décline toute responsabilité pour toute interruption du site et de ses services, pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site, pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site et plus largement pour tous dommages de quelque nature qu’ils soient pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Réalisation site web : Ad’ELITE

Aucun mot-clef à afficher pour ce post !